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Marques déposées par COOPERATIVE VINICOLE
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DOMAINE DE SAINT-MARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT-MARC
COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
92411641
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
18/03/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT-MARC

Déposée le 18 mars 1992 par COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DOMAINE DE SAINT-MARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est COOPERATIVE VINICOLE, domicilié(e) Route Départementale No 12, 83390 PIERREFEU DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VINICOLE "Les Vignerons de la Cave de "PIERREFEU" - France.

La marque DOMAINE DE SAINT-MARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411641.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT-MARC est expirée depuis le 18 mars 2002.

COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : VENTOUX VELO VINS , "DES VINS DE QUALITE A PRIX RAISONNABLES POUR DES GENS RAISONNABLES DE QUALITE. , CHATEAU BAUVAIS , LOU MOULIN , CHATEAU LA RIPERTE


COOPERATIVE VINICOLE - Route Départementale No 12, 83390 PIERREFEU DU VAR - France


COOPERATIVE VINICOLE "Les Vignerons de la Cave de "PIERREFEU" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Vin